STATUTS de la SESNE

logo_sesne_pour_web-1.jpgSociété d’Etude des Sciences Naturelles d’Elbeuf

Maison de la Nature  « Marcel LAINE »

Place Pierre Mendés France

B.P. 57

76320 Saint Pierre les Elbeuf

 

 

 

STATUTS

 

 

Article I

 

La Société d’Etude des Sciences Naturelles d’Elbeuf a pour but de faciliter à chacun l’étude des sciences naturelles par le moyen de réunions, de conférences, d’excursion et par la création de collections d’études et d’une bibliothèque. Elle est régie par la loi du 1er juillet 1901

 

Article II

 

Elle se propose de sensibiliser le plus large public aux Sciences naturelles au point de vue scientifique, sans toutefois exclure le coté pratique.

 

Article III

 

Toute discussion politique ou religieuse est rigoureusement interdite.

 

Article IV

 

La Société se compose de membres honoraires, de membres actifs, de membres bienfaiteurs et de membres d’honneur. Son siège est fixé à la Maison de la Nature Marcel LAINE, place Mendés France à Saint Pierre les Elbeuf.

 

Article V

 

Le titre de membre d’honneur pourra être conféré aux principales autorités des départements de Normandie ainsi qu’aux personnes qui auront rendu des services signalés aux sciences ou à la Société. Il dispense de toute cotisation.

 

Article VI

 

La société est administrée par un conseil d’administration composé d’un président, d’un vice-président, d’un secrétaire, d’un trésorier, d’un bibliothécaires-archiviste et d’un nombre maximum de quatre membres conseillers régulièrement élus.

 

Article VII

 

Les élections ont lieu tous les ans, au scrutin secret et à la majorité absolue des membres présents ou représentés..

Les membres du Conseil d’Administration sont élus pour un an. Ils sont indéfiniment rééligibles. Une même personne ne pourra être élue au poste de Président plus de cinq mandats consécutifs.

Est éligible tous membre ayant acquis la majorité légale et à jour de ses cotisations.

Est électeur tous membre âgé de plus de seize ans et à jour de ses cotisations.

 

 

Article VIII

 

Les membres d’honneur sont élus par l’assemblée générale sur proposition du conseil d’administration. Les membres actifs doivent être proposés par un membre de la Société et sont admis (ou non) lors du conseil d’administration suivant.

 

Article IX

 

Le vote à lieu au scrutin secret. Le vote par procuration écrite est admis.

Les membres d’honneur sont élu séance tenante. Les membres du conseil d’administration se réunissent séance tenante pour élire le bureau (président, vice-président, trésorier, secrétaire, et bibliothécaire-archiviste).

 

Article X

 

Pour être admis comme membre actif, il faut avoir au moins seize ans révolus au moment de la présentation ou produire une autorisation écrite parentale ou du tuteur.

 

Article XI

 

Les ressources de la Société se composent : 1° des cotisations, 2) des dons qui lui seront faits, 3° des subventions qui lui seront accordées, 4 à titre exceptionnel de la vente des publications ou de différentes prestations de services (conférences, inventaires, animations, expositions, etc).

 

Article XII

 

Le montant des cotisations ne pourra être modifié qu’après inscription à l’ordre du jour du conseil d’administration. Il est voté par le conseil d’administration puis présenté lors de l’assemblée générale.

 

Article XIII

 

Le bilan des recettes et dépenses est soumis à l’approbation de l’assemblée générale.

 

Article XIV

 

La société publie un bulletin de ses travaux. Le bulletin est envoyé aux sociétés correspondantes et aux membres à jour de leur cotisation.

 

  Article XV

 

La Société fera annuellement une ou plusieurs excursions dont le but, la direction et les conditions seront arrêtés en réunion ordinaire. Tous les membres en seront avertis à l’avance par circulaire.

 

Article XVI

 

Les membres mineurs ne seront admis aux excursions qu’avec autorisation écrites de leurs parents ou tuteurs.

 

Article XVII

 

Les réunions ordinaires de la Société auront lieu au minimum quatre fois l’an, le dimanche matin.

 

Article XVIII

 

La Société pourra se diviser en commissions étudiant chacune une des branches de l’histoire naturelle et faisant des excursions spécifiques. Les responsables de commissions seront membres de droit du CA.

 

  Article XIX

 

Lors de leurs recherches personnelles, les membres de la Société se feront un devoir de respecter les sites et le matériel présent. Les prélèvements d’échantillons ou les récoltes de spécimens seront toujours effectués avec modération et sans esprit de destruction ou de mercantilisme, dans le but d’aider les recherches scientifiques et de favoriser la mise en valeur ou la conservation du patrimoine naturel.

 

Article XX

 

Un règlement intérieur, relatif aux détails d’organisation et de fonctionnement de la Société sera étudié en séance de conseil d’administration et annexé aux présents statuts après avoir été voté dans ses diverses parties.

 

Article XXI

 

Les modifications aux statuts ne peuvent être proposées que par le conseil d’administration ou sur demande signée du tiers au moins des adhérents. Ces modifications ne seront adoptées qu’à la suite d’un vote à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés à l’assemblé générale la plus proche ou par une assemblée générale extraordinaire convoquée à cet effet dans un délai de quinze jours à un mois. Le vote par procuration écrite est admis.

 

Article XXII

 

 

L’assemblée qui prononcera la dissolution statuera conformément aux lois en vigueur sur l’attribution de l’actif disponible.

 

 

Statuts adoptés en Assemblée Générale Extraordinaire le 22 mars 2009.

 

 

 

A Saint Pierre les Elbeuf le 22 mars 2009

 

Le président

Jérôme TABOUELLE

 

 

 

Le trésorier

Daniel AUBRY